Une commune du PNR Haute Vallée de Chevreuse

Conseil Municipal I jeudi 28 mai

25 mai 2026

Le prochain 🇨🇵 Conseil Municipal 🇨🇵 aura lieu le jeudi 28 mai 2026 à 18h30 dans la salle du conseil de la mairie. Cette séance est ouverte au public.

Veuillez trouver ci-dessous l’ordre du jour :

I) Désignation du secrétaire de séance

II) Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 mars 2026

III) Délibérations
1. Commission communale des impôts directs (CCID)
2. Désignation des représentants au sein des commissions communautaires de la CCHVC
3. Délibération modificative de la délibération pour l’élection des suppléants au SIVOM
4. Approbation de la modification des statuts du SIVOM
5. Désignation du référent déontologue
6. Taxe aménagement
7. Triennal voirie 2023/2028
8. Amendes de police
9. Carte jeune
10. Transport scolaire
11. Repas des ainés
12. Droit à la formation des élus
13. Convention SACPA
14. Emploi saisonnier
15. Contrat de cession avec la compagnie PIXOM

IV) Informations et questions diverses

Last modified: 25 mai 2026

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